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1 A01 Nicolas Bernard Bernard, Nicolas Nicolas Bernard

Professeur à l’Université Saint-Louis - Bruxelles.

07 1 01 fre 608 LAW001000 10 LAW075000 24 CATEGORY Key titles > Public & administrative Law 24 CATEGORY Public et administratif 02 Sous la plume d’un spécialiste en droit du logement, cet ouvrage analyse la politique du logement menée. Répertoire pratique du droit belge - Bruylant. Pourvoi en cassation en matière répressive Raoul Declercq. Bruylant. 169,99. Choisissez une version. Politiques du logement en région bruxelloise Nicolas Bernard. Bruylant. 104,99. Choisissez une version. Incidents de procédure Bénédicte Petit. Bruylant. 82,99. Choisissez une version. Saisie et confiscation en matière pénale Frédéric. Le portail de la Région de Bruxelles-Capitale est un important vecteur d'informations pour le citoyen bruxellois, le chef d'entreprise et le touriste belge ou étranger. OFS: des opérateurs de l’insertion par le logement Les agences immobilières sociales AIS Leur mission principale est de favoriser la mise à disposition d’immeubles issus tant du parc privé que public qui répondent aux normes minimales de salubrité fixées dans l’Arrêté du Gouvernement wallon du 30.08.2007, en vue de répondre à la demande sans cesse croissante, de logements.

La Commission communautaire française COCOF assure, au sein de la Région bruxelloise, les compétences communautaires relevant de la Communauté française au sud du pays. Il s'agit principalement de la culture, de l'enseignement, des soins de santé et de l'aide aux personnes. Le ministère agit pour faciliter l’accès au logement, réduire les inégalités entre les territoires, rénover les bâtiments et les centres anciens, renforcer les relations avec les collectivités locales Découvrez toutes les actions du ministère. Nos priorités. FAQ - deuxième étape du plan de déconfinement. Collectivités territoriales: les dispositions financières. Guide des. La Direction du Patrimoine culturel est chargée de la mise en oeuvre de la politique régionale en matière de conservation du patrimoine. Elle est une des unités opérationnelles de ussels, le Service Public Régional Bruxelles Urbanisme et Patrimoine. Lire la suite.

Le site des annuaires du ministère de la justice. Liste des juridictions compétentes pour une commune. Région bruxelloise: prolongation de 6 mois des délais ! 24 juin 2020. Les délais relatifs aux demandes de permis d’urbanisme et d’environnement sont prolongés de 6 mois en Région Bruxelloise. Toutes les informations pratiques sur la Région Hauts-de-France, actualités, aides, événements, institution, élus, emploi, etc.

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